Pour MARC.
Pour conserver ses œuvres, honorer ses projets artistiques, laisser des traces de ses passions, nous avons décidé de créer une association, l’association Marc Antonio Nembrini (MAN).
L’association a pour objectif entre autres de maintenir et mettre en valeur le patrimoine culturel de Marc, artiste et collectionneur.
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Article 1 - Constitution
Selon décision de l'Assembée constitutive du 21 juin 2023, l'Association des amis de Mare Antonio Nembrini (ci-après l'Association) a été fondée sous forme d'association selon l'article 60 et suivants du Code Civil.
Son siège est à St-Blaise (NE, Suisse). Sa langue officielle est le français. Sa durée d'existence est illimitée.
Article 2 - Buts, activités, dispositions organisationnelles
L’Association réunit des personnes individuelles, ainsi que des entités publiques et privées. Sa constitution se porte en soutien de la gestion du patrimoine artistique de Mr feu Marc Antonio Nembrini, en valorisant son travail graphique et pho- tographique. L’association gère également la collection d’art qui lui sera léguée.
Soucieuse d’encourager et de soutenir les valeurs particulières qui animaient Mr feu Marc Antonio Nembrini, I’Association a pour missions principales :
Article 3 - Organes
L'Association est constituée de membres « réguliers », membres « donateurs », membres « honoraires », ainsi que, pour ce qui regarde ses organes :
¹ Dans le présent document, la forme masculine représente aussi bien les hommes que les femmes.
Article 4 - Ressources
Les ressources de l'Association sort constituées :
Article 5 - Catégories des membres
L'Association est ouverte a toute personne âgée de 16 ans et plus, ainsi qu'à tout organisme suisse et étranger portant intérêt à ses missions.
L’Association est constituée des catégories de membres suivantes :
Le Comité fixe les droits et prestations différentes aux différentes catégories de membres. Ces droits et prestations sont définis dans un règlement annuel.
Tous les membres, sauf exception pouvant être faite aux membres honoraires, doivent payer une cotisation annuelle. Le montant des cotisations relatif à chaque catégorie de membre est fixe par l'Assemblée Générale, sur proposition du Comité. Afin d'assurer qu'un large public puisse profiter de son action, l'Association veillera à proposer des principes de cotisations plus avantageux aux personnes à bas revenu (étudiants, apprentis et - rentiers AVS/AI). Le Comité peut sur présentation d'une requête écrite et clans le cas d'une situation motivée, exempter temporairement un membre du versement de sa cotisation tout en lui gardant sa qualité de membre.
Article 6 - Acquisition de la qualité de membre
L'adhésion en qualité de membre à l'Association s'effectue par le paiement de la cotisation annuelle ou par décision du Comité (membres honoraires).
Article 7 - Perte de la qualité de membre
Un membre quitte l'Association :
L'Association dispose du droit d'exclure un membre si le comportement de ce denier va a l'encontre de ses intérêts. C'est le Comité, organe exécutif qui prend cette décision. La personne exclue dispose d'un droit de recours auprès de l'Assemblée Générale. Elle doit le notifier par écrit clans un délai de 10 jours au Président de l'Association. En cas de recours, l'affiliation est, dans tous les cas, suspendue jusqu'à la prochaine Assemblée Générale (ordinaire ou extraordinaire).
Article 8 - Responsabilité
Les engagements de l'Association ne sont garantis que par ses biens propres. La responsabilité personnelle des membres est exclue.
Article 9 - Assemblée Générale
L'Assemblée Générale est le pouvoir suprême de l’Association. Les membres sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire au moins une fois par an.
Article 10 - Assemblée Extraordinaire
En cas de nécessité, une Assemblée Générale extraordinaire est convoquée à la demande du Comité ainsi que, Ie cas échéant, a la requête d'un cinquième des membres de l’Association ou des Vérificateurs des comptes.
Article 11 - Convocation
La convocation et l'ordre du jour d'une Assemblée Générale Ordinaire sont adressés aux membres au moins 20 jours ouvrables à l'avance, par avis personnel (courrier électronique ou postal). La convocation et l'ordre du jour d'une Assemblée Générale Extraordinaire sont adressés au moins 7 jours ouvrables à l'avance aux membres, par avis personnel (courrier électronique ou postal).
Article 12 - Validité des votes
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes, sauf en cas de dissolution de l'Association.
Article 13 - Droit de vote et vote
Chaque membre s’étant acquitté de la cotisation de I’année en cours dispose du droit de vote avec une voix (individuelle ou collective). Chaque membre peut représenter au plus un autre membre. Pour cela, une procuration écrite doit être présentée. En cas d’égaillé des voix, le Président tranche.
Article 14 - Compétences de l'Assemblée Générale
L’Assemblée Générale annuelle :
La dissolution de l'Association ne peut être décidée qu'a la majorité des deux tiers des membres présents a l’Assemblée convoquée a cet effet.
Article 15 -Procès-verbal
Un procès-verbal de chaque assemblée est adressé, par courrier électronique ou par poste, a l'ensemble des membres sous un délai maximal de 30 jours ouvrables après la tenue de l’Assemblée.
Article 16 -Composition
L’Association est administrée par un Comité constitué de 2 membres au minimum et de 5 membres au maximum, dont un Président, un Secrétaire et un Trésorier. L'ensemble des membres du Comité est élu par l’Assemblée Générale pour une année et est rééligible. Le seuil maximal de réélection d'un membre est sauf décision extraordinaire de l’Assemblée Générale, limité a 7 mandats annuels.
Article 17 - Activités et compétences
Le Comité se réunit sur convocation du Président, aussi souvent que l'exige la bonne administration de l'Association. Il prend ses décisions à la majorité des membres présents. En cas d’égalité des voix, le Président départage.
Le Comité a notamment la responsabilité, la compétence et la mission de :
Par ailleurs, le Président représente l'Association vis-a-vis de tiers, tels que les autorités politiques, les milieux économiques, les organismes culturels et les médias. Il peut déléguer tout ou partie de ces tâches aux autres membres du comité.
Article 18 - Commissions-groupes de travail
Le Comité peut décider de la constitution de commissions pour l'observation, l’évaluation et la réalisation d'actions particulières. Ces commissions sont exclusivement composées de membres de l’Association. Elles sont nommées par le comité qui leur assigne un but précis et une durée de mandat. Le recours a un expert, non-membre, est possible.
Article 19 - Rémunération
Les membres du Comité exercent leur mandat de manière bénévole. Leurs frais effectifs peuvent toutefois, sur leur demande et contre production de pièces justificatives, être remboursés.
Article 20 - Responsabilité
L'Association est engagée envers les tiers par la signature collective à deux du Président et d'un membre du Comité. En cas d'absence du Président, un membre du comité peut lui suppléer.
Article 21 - Procès-verbaux
Le Secrétaire établit, après chaque séance du Comité, un procès-verbal de ses décisions. Ce procès-verbal est communiqué aux seuls membres du Comité.
Les comptes de l’Association sont arrêtés au 31 décembre de chaque année civile et sont mis à disposition des membres par mail ou sur une plateforme électronique au moins 10 jours ouvrables avant l’Assemblée Générale ordinaire.
Article 24 - Vérification des comptes
La vérification des comptes est réalisée par deux commissaires élus par l’Assemblée générale. Afin d'assurer le meilleur travail possible, l’Assemblée élit trois commissaires selon le principe d'un tournus. Ainsi, chaque année, une nouvelle personne est élue en remplacement de la personne ayant effectué trois mandats. Lors de l’élection des trois premières personnes, il est décidé qui fera un mandat, qui deux et qui trois.
Article 25 - Dissolution et attribution de l'actif restant éventuel
En cas de dissolution de l'Association, lorsque la liquidation est terminée, l'actif éventuel restant sera verse a une institution ou association poursuivant une action se portant dans une filiation proche à celle réalisée ou pouvant servir la cause des objectifs culturels défendus par feu Mare Antonio Nembrini. Cette institution ou association devra être suisse et poursuivre une mission à but non-lucratif. Le choix du bénéficiaire de l’éventuel actif devra, dans tous les cas, être décidé par l’Assemblée Générale.
BUTS ET ACTIVITÉS DE L’ASSOCIATION
L’Association réunit des personnes individuelles, ainsi que des entités publiques et privées. Sa constitution se porte en soutien de la gestion du patrimoine artistique de Mr feu Marc Antonio Nembrini, en valorisant son travail graphique et photographique. L’association gère également la collection d’art qui lui sera léguée. L’Association est ouverte à toute personne âgée de 16 ans et plus, ainsi qu’à tout organisme suisse et étranger.
L’Association est constituée des catégories de membres suivantes :
Tous les membres, sauf exception pouvant être faite aux membres honoraires, doivent payer une cotisation annuelle.
Pour devenir membre, il suffit de cliquer sur le bouton ci-dessous, et de remplir le formulaire, nous vous recontacterons pour valider votre inscription.